Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODEO
M. BRITEL Hicham

Numéro de dépôt :
3168755
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
12/06/2012
MODEO de BRITEL Hicham

Présentation de la marque MODEO

Déposée le 12 juin 2002 par monsieur BRITEL Hicham auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « MODEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est monsieur BRITEL Hicham domicilié(e) BAT 1 2 RUE CLAUDIUS ROUGENET,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRITEL HICHAM domicilié(e) BAT 1 2 RUE CLAUDIUS ROUGENET,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

La marque MODEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODEO est expirée depuis le 12 juin 2012.

BRITEL Hicham a également déposé les autres marques suivantes : les lionceaux


M. BRITEL Hicham - BAT 1 2 RUE CLAUDIUS ROUGENET,31500 TOULOUSE - 31500 - France


M. BRITEL HICHAM - BAT 1 2 RUE CLAUDIUS ROUGENET,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Inscription le 5 mai 2003 - Rejet partiel n°370352 - Publication au BOPI 2003-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Bottes - bottines - bouts de chaussures - ceintures - chapeaux - chapellerie - chaussettes - chaussons - chaussures - chaussures de football - chaussures de plage - chaussures de ski - chaussures de sport - empreignes de chaussures - ferrures de chaussures - talonnettes pour chaussures - collants - crampons de chaussures - espadrilles - fixe chaussettes - pantoufles - sous-pieds - ceintures - semelles - souliers - souliers de sport - chaussettes - talonnettes pour les chaussures - talons - tiges de bottes - trépointes de chaussures - caleçons de bain - costumes de bains - bonnets de bains - maillots de bains - peignoirs de bains - sandales de bains - bandanas - foulards - bandeaux - bas - bavettes non en papier - bavoirs non en papier - bérets - blouses - body - bonnets - bottes - bretelles - brodequins - cache-col - caleçons - caleçon debain - calottes - capuchons - casquettes - châles - robe de chambre - chapeaux - chemises - chemisettes - collants - cols - combinaison - combinaison de ski - lingerie de corps - corsets - costumes - couches en textiles - couches - culottes - cravattes - vêtements de cuir - culottes - cyclistes - vêtements de dessous - vêtements de dessus - foulards - gabardines - gants - gilets - articles d'habillement - habits - imperméables - jupes - layettes - lingerie decorps - maillots - manteaux - mitons - pantalons - pardessus - parkas - peignoirs - chaussures de plage - pull-over - pyjamas - robes - sabots - sandalles - robes de chambres - sous-vêtement - tabliers - soutien - gorge - tee-shirts - tricots - uniformes - vestes - vêtements Ailes delta-chambres à air pour ballon-jouets-pistolets à air-amorces pour pistolets-jouets pour animaux domestiques-jeux d'anneaux matériel pour le tir à l'arc-arcs de tir-arêtes de skis-armes d'escrime-balançoires-balles de jeu-balles de tennis-ballons de jeu-bandes de billards-chevaux à bascules-base-ball- accessoires de jeu-gants pour batteurs-baudriers d'escalade-biberons de poupées-bicyclettes fixes d'entraînement-billard-billes de billards-tables de billards-billes pour jeux-blocs de construction (jouets) -bobsleights-body boards-bonbons à pétards-bottines-patins- -boules de neige-gants de boxe-bulles de savon-cannes à pêches-canne de golf-cannes de majorettes-masques de carnaval-cartes à jouets-cartes de bingo-cerfs-volants-chambres de poupées-cibles-clochettes pour arbre noel-confettis-jeu de construction-cordes de raquettes-jeux de dames-appareils pour culturisme-damiers-décoration pour arbre de noel-disques pour le sports-disques volants-dominos-jeux d'échecs-échiquiers-engins pour exercices corporels-bicyclettes fixes d'entraînement-exerciseurs-farces-fart-fers à cheval pour jeux-filets-fillets à papillon-fléchettes- football de salon-fusils lance-harpons-gants de boxe-gants de golf-gants de base-ball-gants-gobelets pour jeux-haltères-housses spécialement conçues pour skis et planches de surf-jetons pour jeu-jeu de balles-jeu de ballons-jeu de boules-jeu de quilles-jeux-jeux automatiques-jeux de table-jeu de cartes- -jetons pour jeux-cartes à jouer-jouets-lits de poupées-manèges forains-marionnettes-masque de théatre-jouets mobiles-modèles réduits de véhicules-munition de pistolets à peinture-palmes de nageurs-ours en peluche-parapentes-patins à glaces-patins à roulettes-peluches - pistolets (jouets) -planches à roulettes-planches à voiles-à surf-poupées-plareau tournant de roulettes-biberons de poupées-vêtements de poupées- -punching-balls-puzzles-raquettes- -skis-jeux de sociétés-planches pour surf-toboggan-toupies- -trottinettes- -véhicules télécommandés vêtements de poupées- services d'abonnement à des journaux-aide à la direction des affaires commercxiales-informations d'affaires-annonces publicitaires-diffusion d'annonces publicitaires -courrier publicitaire-décoration de vitrines-démonstration de produits-diffusion d'annonces publicitaires, d'échantillons-diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) -organisation de foire à buts commerciaux ou de publicité-agences d'import export- -location de temps publicitaires sur tout moyen de communication-location d'espaces publicitaires- -sondage d'opinions-organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires-recrutement de personnel-promotion des ventes-publication de textes publicitaires-publicité-publicité en ligne sur un réseau informatique-publicité par correspondance-publicité radiophonique-publicité télévisée-services de revues de presses-tenue de livres service d'affichages électroniques-agence de presse-agences d'information-communications par réseau-communication par terminaux d'ordinateurs-expédition de dépêches-émissions radiophoniques-émissions télévisées-fourniture d'accèes à un réseau mondial-messagerie électronique-transmission de message et d'images assistée par ordinateur-communication par terminaux d'ordinateurs-raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial-téléconférences-transmission de télecopies-services - Porte-monnaie (ceinture) [habillement] ; supports-chaussettes ; barrettes (bonnets) ; pochettes (habillement) ; voiles (vêtements) ; bassins, piscines (articles de jeu ou de sport) ; bougies (décorations pour arbres de Noël) ; porte bougies pour arbres de Noël ; flotte pour la pêche ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; protection, protège-coudes, protège-genoux (articles de sport) ; traîneaux, tremplins (articles de sport) ; véhicules (jouets) ; volants (jeux) ; location de distributeurs automatiques ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps d'accès à un fichier central et fichiers informatiques ; services de mannequins à des fins publicitaires.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.